Acte d'état civil dans le Doubs (25)

Acte d'état civil dans le Doubs

Comment obtenir votre acte dans le Doubs ?

Pour obtenir votre acte de naissance, de mariage ou de décès dans le Doubs, votre demande doit être adressée à la mairie de la commune où l'événement a eu lieu. Notre service prend en charge la constitution et la transmission de votre dossier sous 24 heures ouvrées.

Le Doubs est frontalier avec la Suisse ; Besançon, ville natale de Victor Hugo, en est le chef-lieu.

Types d'actes disponibles dans le 25

• Acte de naissance en ligne — Doubs (25)
• Acte de mariage en ligne — Doubs (25)
• Acte de décès en ligne — Doubs (25)
• Français nés à l'étranger — SCEC de Nantes

Villes principales du département

Les communes les plus actives en matière de demandes d'actes dans le Doubs sont notamment : Besançon, Montbéliard, Pontarlier. L'acte doit être demandé auprès de la mairie du lieu de l'événement civil.

Chef-lieu du département

Le chef-lieu du département Doubs (25) est Besançon. Les actes d'état civil sont délivrés par la mairie de la commune de naissance, et non par la préfecture.

Région

Le département 25 fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. Voir tous les départements de Bourgogne-Franche-Comté.

Délais habituels

• Grandes villes (Besançon…) : 4 à 9 jours ouvrés
• Villes moyennes : 3 à 8 jours ouvrés
• Petites communes : 2 à 5 jours ouvrés

Volume de naissances

Dans le doubs, environ 8 200 naissances sont enregistrées chaque année. Ce volume influe sur la capacité de traitement des mairies et les délais d'obtention.

Actes pour les Français nés à l'étranger

Si vous êtes né(e) à l'étranger et de nationalité française, votre acte est conservé par le Service Central d'État Civil (SCEC) à Nantes. Notre service gère également ce type de demande.